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Qui sommes-nous?
Notre site (www.lesmotsfaciles.eu) est administré par la société Les Mots Faciles.
- Les Mots Faciles
- SARL
- 7500 € (Euros)
- RCS Versailles numéro 478 076 235 0017 Code APE 748F
- Numéro de TVA Intracommunautaire: En cours Taux : 19,6 %
- Adresse: 21 rue du Saut du Loup, Code Postal: 78290, Croissy sur Seine (France)
- Téléphone: +33-(0)1 39 76 80 41
- Adresse mail: contact@lesmotsfaciles.fr
- Le directeur de la publication est Mme Jocelyne Houssé, en tant que Gérant de Les Mots Faciles
Il en est de même pour le responsable des traitements

Propriété Intellectuelle
- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société Devcomweb-Micrologiciel.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
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Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse acces@lesmotsfaciles.fr ou par courrier à l'adresse suivante:

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21 rue du Saut du Loup
78290 Croissy sur Seine, France

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Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.lesmotsfaciles.fr dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de Les Mots Faciles.
 La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Hébergement
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:
- Micrologiciel
- www.micrologiciel.com

Service clients
Le service clients de Les Mots Faciles est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au +33-(0)1 39 76 80 41aux horaires suivants: Lundi au samedi
8h00 à 19h00.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact
Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@lesmotsfaciles.fr pour toute demande de renseignements, et à l’adresse acces@lesmotsfaciles.fr pour exercer votre droit d'accès.

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